{"id":83,"date":"2023-09-11T13:17:06","date_gmt":"2023-09-11T13:17:06","guid":{"rendered":"https:\/\/indesfuggerhaus.de\/?page_id=83"},"modified":"2025-07-24T08:19:32","modified_gmt":"2025-07-24T08:19:32","slug":"impressum","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/indesfuggerhaus.de\/fr\/impressum\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"
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Indes Fuggerhaus Textil GmbH
<\/b>2, rue Eichendorff
51709 Marienheide
Allemagne<\/p>

T\u00e9l. : +49 (0) 2264 \/ 20 135 700
T\u00e9l\u00e9copieur : +49 (0) 2264 \/ 20 135 600<\/p>

contact@indesfuggerhaus.de<\/a>
www.indesfuggerhaus.de<\/a><\/p>

Directeur g\u00e9n\u00e9ral :<\/b>
Georg H\u00fcnnemeyer<\/p>

Tribunal d'enregistrement :<\/b>
Tribunal d'instance de Cologne - HRB 39665<\/p>

Num\u00e9ro d'identification de la taxe sur le chiffre d'affaires :<\/b>
DE813259421<\/p>

Num\u00e9ro de TVA :
<\/b>212\/5713\/0297<\/p>

1. contenu de l'offre en ligne
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2. r\u00e9f\u00e9rences et liens<\/b>\u2028
En cas de renvois directs ou indirects \u00e0 des sites Internet externes (\"liens\") qui ne rel\u00e8vent pas de la responsabilit\u00e9 de l'auteur, une obligation de responsabilit\u00e9 entrerait exclusivement en vigueur dans le cas o\u00f9 l'auteur aurait connaissance des contenus et qu'il lui serait techniquement possible et raisonnable d'emp\u00eacher l'utilisation en cas de contenus ill\u00e9gaux. L'auteur d\u00e9clare express\u00e9ment par la pr\u00e9sente qu'au moment de l'\u00e9tablissement des liens, aucun contenu ill\u00e9gal n'\u00e9tait identifiable sur les pages \u00e0 relier. L'auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternit\u00e9 des pages li\u00e9es\/associ\u00e9es. C'est pourquoi il se distancie express\u00e9ment par la pr\u00e9sente de tous les contenus de toutes les pages li\u00e9es\/associ\u00e9es qui ont \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9es apr\u00e8s l'\u00e9tablissement des liens. Cette constatation s'applique \u00e0 tous les liens et renvois plac\u00e9s au sein de la propre offre Internet ainsi qu'aux inscriptions de tiers dans les livres d'or, forums de discussion et listes de diffusion mis en place par l'auteur. Seul le fournisseur de la page \u00e0 laquelle il a \u00e9t\u00e9 renvoy\u00e9 est responsable des contenus ill\u00e9gaux, erron\u00e9s ou incomplets et en particulier des dommages r\u00e9sultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi pr\u00e9sent\u00e9es, et non celui qui ne fait que renvoyer \u00e0 la publication concern\u00e9e par le biais de liens.<\/p>

3. droit d'auteur et droit des signes distinctifs
<\/b>L'auteur s'efforce de respecter dans toutes les publications les droits d'auteur des graphiques, documents sonores, s\u00e9quences vid\u00e9o et textes utilis\u00e9s, d'utiliser des graphiques, documents sonores, s\u00e9quences vid\u00e9o et textes qu'il a lui-m\u00eame cr\u00e9\u00e9s ou de recourir \u00e0 des graphiques, documents sonores, s\u00e9quences vid\u00e9o et textes libres de droits. Toutes les marques et marques d\u00e9pos\u00e9es mentionn\u00e9es dans l'offre Internet et \u00e9ventuellement prot\u00e9g\u00e9es par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propri\u00e9t\u00e9 des propri\u00e9taires enregistr\u00e9s respectifs. La simple mention d'une marque ne permet pas d'en d\u00e9duire qu'elle n'est pas prot\u00e9g\u00e9e par les droits d'un tiers ! Le copyright des objets publi\u00e9s et cr\u00e9\u00e9s par l'auteur lui-m\u00eame reste la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de l'auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, s\u00e9quences vid\u00e9o et textes dans d'autres publications \u00e9lectroniques ou imprim\u00e9es est interdite sans l'autorisation expresse de l'auteur.<\/p><\/div><\/div><\/div><\/div><\/section>